BAUX COMMERCIAUX EN FRANCE - ACCUEIL Baux Commerciaux
ACTUALITES    |    PRIX & INDICES    |    DOCTRINE & JURISPRUDENCE    |    BIBLIOGRAPHIE
LETTRE D'ACTUALITE    |    PUBLICATIONS PERIODIQUE    |    AUTEURS DU SITE    |    CONTACT
Baux Commerciaux
Baux Commerciaux
Indépendamment des revues périodiques (Administrer, AJDI, Loyers et Copropriété, Revue des Loyers, Gazette du Palais, Le Dalloz, La Semaine Juridique, etc.), les principaux ouvrages spécialisés sont les suivants :
1. Le Statut des Baux Commerciaux, Gazette du Palais, édition 2009, par Philippe-Hubert BRAULT et Jehan-Denis BARBIER, avec le concours de Charles-Edouard BRAULT, Marie-Françoise CORNILLE, Hervé REGNAULT et Séverine VALADE.

2. Droit des Baux Commerciaux, quatrième édition 2006, Dalloz Le Moniteur, collection l’Actualité Juridique, par Jean-Pierre BLATTER.

3. Les Baux Commerciaux, LGDJ, édition 1996, par Françoise AUQUE.

4. Juris-classeur Bail à Loyer, volume IV, sous la direction de Joël MONEGER, avec la collaboration de Bruno BOCCARA et Philippe-Hubert BRAULT.
;
Baux Commerciaux
Les fascicules ayant fait l’objet d’une remise à jour sont les suivants :

- fascicule 1252 : application de la législation aux étrangers : mise à jour avril 2002,
par Monsieur Mamadou Keita ;

- fascicule 1255 : conventions d’occupation précaire ; baux dérogatoires : mise à jour 1995,
par Maître Philippe-Hubert BRAULT,

- fascicule 1260 : conclusion, durée du bail, vente de l’immeuble : mise à jour octobre 2000,
par Madame Christine QUEMENT,

- fascicule 1275 : les obligations des parties : mise à jour octobre 2000,
par Madame Christine QUEMENT,

- fascicule 1280 : fin du bail, congé : mise à jour août 1999,
par Madame Christine QUEMENT,

- fascicule 1282 : perte de la chose louée, résiliation judiciaire ou amiable : mise à jour 1993,
par Maître Philippe-Hubert BRAULT, 2.

- fascicule 1284 : clause résolutoire : mise à jour août 1993,
par Maître Philippe-Hubert BRAULT,

- fascicule 1300 : compétence : mise à jour août 1994,
par Maître Jehan-Denis BARBIER,

- fascicule 1302 : procédure : mise à jour août 1994,
par Maître Jehan-Denis BARBIER,

- fascicule 1304 : prescription et forclusion : mise à jour août 1994,
par Maître Jehan-Denis BARBIER,

- fascicule 1310 : caractère d’ordre public de certaines dispositions du statut : mise à jour décembre 2001,
par Maître Mamadou KEITA,

- fascicule 1320 : conditions du droit au renouvellement : mise à jour juillet 2001,
par Madame Christine QUEMENT,

- fascicule 1330 : congé, demande de renouvellement : mise à jour août 1999,
par Madame Christine QUEMENT,

- fascicule 1345 : droit d’option et droit de repentir : mise à jour février 1997,
par Maître Jehan-Denis BARBIER,

- fascicule 1360 : refus de renouvellement avec indemnité d'éviction : mise à jour avril 2002,
par Madame Marie-Laurence Sainturat ;

- fascicule 1410 : révision du loyer : mise à jour février 2000,
par Maître Laurent LEVY,

- fascicule 1420 : loyer du bail renouvelé : mise à jour avril 2002,
par Maître Jehan-Denis Barbier.

- fascicule 1470 : déspécialisation, droit commun : mise à jour mai 1998,
par Maître Bruno BOCCARA,

- fascicule 1475 : déspécialisation contractuelle et régime particulier : mise à jour mai 1998,
par Maître Bruno BOCCARA.


5. Baux Commerciaux, Industriels et Artisanaux, édition 1998, Delmas,
par Anne d’ANDIGNé-MORAND.

6. Les Baux Commerciaux, éditions Les Guides Montchrétien, 1987,
par André JACQUIN.

7. Dictionnaire Permanent Gestion Immobilière, rubrique Baux Commerciaux, Editions Législatives,
par Philippe LEGRAND.

8. Lamy Droit Commercial, rubrique Baux Commerciaux,
par Pierre GARBIT.

9. Le loyer du bail commercial, édition Economica, 1997,
par Marie-Pierre BAGNERIS.

10. Baux Commerciaux, édition Masson, 1994,
par Jean-Guirec RAFFRAY.
ACCUEIL      |      ACTUALITES      |      PRIX & INDICES      |      DOCTRINE & JURISPRUDENCE
BIBLIOGRAPHIE      |      LETTRE D'ACTUALITE      |      PUBLICATIONS PERIODIQUE      |      AUTEURS DU SITE      |      CONTACT
BAUX COMMERCIAUX & BAIL COMMERCIAL
Vu sur
MEILLEURS SITES
Vendredi 20 Avril 2018 -  - © 2018 Administration identification GEMEA Interactive